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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE DJOLOO

Conditions générales comprennent les sections suivantes : 1. Introduction ; 2. Conditions d’achat ; 3. Utilisation du site Internet et 4. Divers, ainsi que la politique, l’ensemble des conditions ou document pour lesquels un lien a été fourni dans les présentes (collectivement les « Conditions générales » 

1. INTRODUCTION

www.djoloo.com (le « site Internet ») est géré par ou pour le compte Djoloo. Si vous passez une commande par le biais du présent site Internet, après confirmation de l’acceptation de la commande en question, un contrat de vente sera exécuté entre vous et Djoloo., Rue de Tervaete, 16/1040 Etterbeek, contrat étant régi par les présentes Conditions générales et spécifiquement par les Conditions d’achat mentionnées ci-après. (Dénommés ci-après conjointement « Djoloo/nous »).

2. CONDITIONS D’ACHAT

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’achat avant de commander des produits en ligne sur le site Internet.

2.1 APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’ACHAT

Les présentes Conditions d’achat s’appliquent à toutes les offres et contrats relatifs à des ventes et livraison de produits par nos soins. En d’autres termes, vous acceptez les présentes Conditions d’achat lorsque vous commandez quelque chose sur le site Internet, commandez quelque chose sur une page Internet quelconque directement connectée au site Internet ou lorsque vous acceptez une offre de notre part. Il est uniquement possible de déroger aux présentes Conditions d’achat par une acceptation écrite de notre part.

2.2 PRODUITS

Nous proposons différents types de produits. Il peut s’agir de produits totalement conçus et fabriqués par nous (« produits standard ») – et de produits fabriqué par divers créateurs. Le tout conjointement désigné ci-après par « produits ». Veuillez noter que dans le cas d’une édition ou d’une production limitée, des restrictions supplémentaires de produits comme une limitation du nombre des produits en question par client peuvent s’appliquer. Ces restrictions supplémentaires vous seront communiquées par le biais du site Internet. Tous les produits affichés sur le site Internet sont sujets à disponibilité. Ceci signifie que, bien que nous tâchions de nous assurer que notre site Internet reflète la disponibilité du stock, un produit affiché sur le site peut ne plus être disponible à l’achat. Les différences mineures de teintes et d’autres variations des produits sont possibles en raison de différences dans l’acquisition des images, des technologies d’affichage ou d’autres raisons techniques. Djoloo n’est pas responsable de ces variations et divergences. Aucun droit ne peut être inféré des fautes de frappe, descriptions de produit ou erreurs manifestes sur le site Internet.

2.3 CONDITIONS DE CONCLUSION D’UN CONTRAT AVEC DJOLOO

Vous devez avoir 18 ans ou plus pour acheter des produits par l’intermédiaire du site Internet.

Vous pouvez uniquement commander sur le site Internet si vous êtes un consommateur.

Vous garantissez que les informations que vous nous fournissez dans la demande ou la commande sont exactes et complètes. 

2.4 MODALITÉS DE CONCLUSION D’UN CONTRAT AVEC VOUS
2.4.1 Aspects généraux de l’établissement d’un contrat

Ce qui suit s’applique à tous les types de produits. Toutes les informations sur le site Internet ne sont qu’une invitation à une transaction. En d’autres termes, les informations ne constituent pas une offre ou un contrat contraignant. Vous acceptez le fait que votre commande est une offre pour acheter les produits énumérés dans votre commande.

Toutes les commandes que vous soumettez sont sujettes à une acceptation de notre part. Nous sommes à tous moments autorisés à vérifier une commande à l’avance et/ou à refuser d’accepter une commande sans fournir de raisons et sans responsabilité vis-à-vis de vous-même ou d’un quelconque tiers. Si nous ne confirmons pas l’acceptation de votre commande dans les dix jours ouvrables, ladite commande est réputée avoir été refusée.

Nous pouvons choisir de ne pas accepter votre commande à notre propre discrétion. Des exemples de refus de votre commande de notre part sont les suivants :

                  •               Si un ou des produits sont affichés sur le site Internet mais ne sont pas ou plus disponibles ;

                  •               Si nous ne pouvons pas obtenir l’autorisation relative à votre paiement ;

                  •               Si des restrictions à l’expédition s’appliquent à un produit ;

                  •               Si le ou les produits affichés sur le site Internet contiennent une erreur (manifeste), telle qu’un prix incorrect ou une description inexacte.

Au cas où nous n’accepterions pas (une partie de) votre commande, nous serions autorisés à annuler (une partie de) votre commande sans aucune responsabilité envers vous ou un tiers. Après l’annulation, nous procéderons naturellement à un remboursement du montant que vous nous avez payé pour la (partie de la) commande annulée.

Nous nous réservons le droit d’annuler votre commande après l’établissement du contrat de vente, mettant fin de ce fait audit contrat, pour les motifs stipulés dans le présent article 2.4.1. sous les rubriques ci-dessus. Après l’annulation, nous procéderons naturellement à un remboursement du montant que vous nous avez payé pour la (partie de la) commande annulée.

Djoloo détient et se réserve intégralement le droit de refuser toute commande dont il est connu ou dont on peut raisonnablement suspecter qu’elle a été réalisée avec l’assistance ou la participation d’un quelconque logiciel, robot, araignée ou robot d’indexation ou autre moyen ou dispositif automatique.

2.4.2 Aspects spéciaux de l’établissement d’un contrat pour des produits standard

Après la passation de votre commande, nous vous enverrons un courriel de réception avec votre numéro de commande et les détails des produits standard que vous avez proposé d’acheter, ainsi que les détails relatifs à tout service de livraison. L’acceptation de votre commande et l’établissement d’un contrat de vente des produits standard entre vous et nous n’auront pas lieu à moins et jusqu’à ce que :

                  •               vous receviez une confirmation de notre part du fait que les produits standard vous ont été expédiés depuis notre entrepôt ; ou

                  •               vous receviez une confirmation du transporteur du fait que les produits standard sont prêts à l’enlèvement par vos soins si vous avez choisi d’enlever le(s) produit(s) standard dans un bureau du transporteur, ou si le transporteur a stocké les produits standard à l’endroit de collecte.

2.5 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Tous les produits resteront la propriété Djoloo jusqu’à ce que vous ayez payé entièrement toutes les sommes dues à notre société au titre d’un quelconque contrat, y compris le paiement des frais, de livraisons antérieures ou postérieures, ou de livraisons partielles. Il vous est interdit de vendre, d’aliéner ou de gager un quelconque produit avant d’en avoir reçu la pleine propriété.

2.6 ENTRETIEN DES PRODUITS

Nous attirons votre attention sur les instructions de lavage et d’entretien imprimées sur les étiquettes des produits. Nous ne sommes pas responsables des dommages, quels qu’ils soient, résultant de la manipulation incorrecte des produits, y compris les manipulations contraires aux instructions.

2.7 ANNULATION DE COMMANDE

Sans préjudice de votre droit de rétractation, il est possible, dans des circonstances limitées, d’annuler votre commande des produits standard. Pourvu que la commande n’ait pas encore été préparée ou expédiée.

2.8 PRIX

Les prix indiqués incluent la TVA. Les prix sont indiqués en euros. Djoloo se réserve le droit de modifier les prix avant une commande passée par vos soins.

Nous nous réservons à tout moment le droit de changer, limiter ou mettre fin à toutes les offres spéciales ou tout rabais.

Nous pouvons facturer des frais de livraison. Les frais de livraison varient pour chaque produit et type de livraison sur le site Internet. Tous les frais de livraison seront facturés séparément, détaillés et ajoutés au montant total de la commande.

2.9 MODALITÉS DE PAIEMENT

Veuillez vérifier le site Internet pour les informations disponibles sur les modalités de paiement: modes de paiement.

Djoloo se réserve le droit d’effectuer un contrôle individuel de crédit pour chaque commande conformément à la politique de respect de la vie privée (Politique de protection de la vie privée). Selon les résultats de ce contrôle, Djoloo se réserve le droit de refuser certaines modalités de paiement.

2.10 FACTURATION

Lorsque nous choisissons ou sommes légalement dans l’obligation d’émettre ou de mettre à disposition une facture, nous nous réservons le droit de le faire sous forme électronique et vous acceptez ce type de facturation.

2.11 LIVRAISON

Nous effectuerons la livraison à l’adresse que vous avez indiquée en Belgique. Nous vous le confirmerons par courriel en vous informant du moment où les produits seront prêts à être collectés par vos soins. Si une tentative de livraison est infructueuse, vous acceptez que le transporteur que nous avons engagé pour la livraison puisse également livrer les produits à un voisin/une adresse proche ou point de collecte, après quoi Djoloo est réputée avoir satisfait à son obligation de livrer les produits. Le transporteur vous informera s’il effectue la livraison au voisin/à une adresse proche ou au point de collecte.

L’expédition des commandes aura lieu les jours ouvrables qui ne sont pas des jours fériés dans le secteur où notre entrepôt est situé. Par conséquent, veuillez tenir compte de tous les jours fériés, y compris les jours fériés nationaux et/ou régionaux dans votre pays de résidence. Les livraisons seront effectuées les jours ouvrables qui ne sont pas des jours fériés dans votre pays. Notez que les jours fériés peuvent varier selon le pays et l’année.

Les délais de livraison sont à titre indicatif et ne sont pas donc considérés comme des délais ultimes. Le simple dépassement d’un délai de livraison ne vous donne pas droit à des compensations. Sans préjudice de ce qui précède. Djoloo est en droit, dans la mesure du possible, d’effectuer des livraisons fractionnées afin que vous receviez vos produits dans les meilleurs délais. Il n’y a aucun coût additionnel lié à de telles livraisons partielles. Cependant, au cas où vous demanderiez à ce que nous livrions en plusieurs parties, nous pourrions vous facturer des frais de livraison supplémentaires. Chaque commande partielle constituera un contrat de vente distinct. Si nous sommes en retard de livraison pour une part ou si une commande partielle est défectueuse, cela ne vous autorisera pas à annuler toute autre partie d’une commande partielle.

Dans l’hypothèse peu probable où après avoir conclu un contrat de vente nous ne pourrions pas ou plus livrer (une partie de) votre commande sans être responsable de cette situation, nous serons habilités à terminer le contrat de vente. Nous vous informerons bien entendu dès que cela est raisonnablement faisable et vous rembourserons tous les paiements effectués.

2.13 Retours et politique de rétractation

Pour les informations pratiques et les instructions pour le retour des produits standard.

Au cas où vous seriez en droit de vous retirer d’un contrat de vente conclu avec nous (et donc de renvoyer votre ou vos produits standard) conformément aux articles 2.14 ou 2.15, les conditions suivantes s’appliqueraient.

Avis de rétractation et retour des produits

Pour exercer votre droit de rétractation vous devez nous informer (Rue de Tervaete 16, 1040 Etterbeek
) en soumettant une déclaration claire (par ex. une lettre envoyée par la poste, une télécopie ou un courriel) mentionnant votre décision de vous retirer du contrat de vente.

Si vous renvoyez vos produits en suivant les instructions ci-dessus, nous prendrons à notre charge les frais de retour des produits. Dans certains cas vous pouvez demander au transporteur de prendre le colis pour le retourner, mais cela peut entraîner des frais supplémentaires qui vous seront facturés par le transporteur. Les retours qui ne sont pas effectués selon les instructions mentionnées ci-dessus relèveront de votre responsabilité.

Nous vous informerons par courriel dès que nous aurons reçu et traité le ou les produits retournés.

2.14 Droit contractuel de rétractation

Vous avez le droit de vous retirer de ce contrat dans les quatorze (14) jours sans indication des motifs.

Le délai de rétractation sera de quatorze (14) jours à compter de la date où vous, ou un tiers nommé par vous et qui n’est pas le transporteur, avez/a pris possession des produits, ou, si votre commande porte sur de multiples produits qui seront livrés séparément, à compter de la livraison du ou des produits finaux complétant votre commande (« Délai de rétractation »).

Afin de respecter les dates limites de rétractation, vous êtes tenu de nous notifier que vous souhaitez exercer votre droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Vous devez renvoyer ou soumettre les produits immédiatement après, mais en tout état de cause pas au-delà des quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre rétractation du contrat de vente, conformément à la politique en matière de Retours et de rétractation de l’article 2.13, et dans un emballage approprié. Cette date-limite sera considérée comme respectée si vous envoyez les produits avant que cette date-limite expire.

Si vous vous retirez d’un contrat de vente pendant le délai de rétractation conformément à notre politique de Retours (article 2.13) et au présent article 2.14, nous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, les frais de livraison ne sont pas remboursés (si le ou les produits retournés représentent la totalité de la commande et à l’exception de tout frais additionnel résultant du fait que vous avez choisi une méthode différente de livraison à la livraison standard la plus économique que nous avons proposée, le cas échéant) au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu la notification de rétractation du présent contrat. Pour ce remboursement, nous utiliserons les mêmes modalités du paiement que celles que vous avez utilisées pour effectuer la transaction originale, à moins que nous convenions de modalités différentes avec vous ; quelles que soient les circonstances, aucun frais ne vous sera facturé pour de tels remboursements. Selon ce qui arrive en premier, nous pouvons suspendre le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les produits retournés, ou jusqu’à ce que vous ayez remis la preuve que vous avez renvoyé les produits.

Vous serez seulement redevable de toute diminution de valeur des produits si la diminution en question est imputable à des manipulations inappropriées de votre part tout en garantissant la nature.

2.15 Garantie de retour volontaire en plus de votre droit contractuel de rétractation

En outre et sans préjudice de votre droit de rétractation conformément à l’article 2.14 (et tout autre droit contractuel applicable), nous vous accordons une garantie supplémentaire de retour volontaire. Cela vous autorise à vous retirer du contrat de vente, sans indication de motif, pendant 16 jours supplémentaires au-delà du délai de rétractation, soit un délai total de retour de 30 jours (« Délai de retour volontaire »), en tant que droit contractuel de rétractation concernant un produit standard.

Nous offrons cette garantie de retour volontaire pendant le délai de retour volontaire dans le respect des dispositions de notre politique en matière de Retours et de rétractation (article 2.13) et des conditions ci-après.

Le ou les produits standard ne doivent pas avoir été utilisés ou endommagés au-delà de l’usage normal de contrôle et doivent être retournés dans leur emballage d’origine. Les retours de vêtements ne peuvent être acceptés que si l’étiquette d’origine n’a pas été enlevée (rien de ce qui précède n’affecte vos droits statutaires légaux tels que décrits ci-dessus, en particulier vos droits à la garantie et votre droit de rétractation conformément à l’article 2.14).

Nous devons être en possession des produits standard que vous retournez avant l’expiration du délai de retour volontaire.

Nous nous réservons le droit de refuser le retour et n’accorderons aucune compensation au titre de la présente Garantie de retour volontaire pour des produits standard retournés qui ne respectent pas les présentes conditions.

Si vous vous retirez d’un contrat de vente pendant le délai de retour volontaire, conformément à notre politique de Retours (article 2.13) et au présent article 2.15, nous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, le remboursement se fera en bon d’achat ou d’échange, y compris les frais de livraison (si le ou les produits standard retournés représentent la totalité de la commande et à l’exception de tout frais additionnel résultant du fait que vous avez choisi une méthode différente de livraison à la livraison standard la plus économique que nous avons proposée, le cas échéant), au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu les produits standard. 

2.17 POLITIQUE D’ÉCHANGE

Il peut être possible d’échanger votre produit (« Produit Original ») contre un autre produit (« Nouveau Produit ») sous certaines conditions, à notre entière discrétion. L’échange est toujours sujet à la disponibilité des stocks. Le Produit Original doit être retourné conformément à notre politique de retour Si vous ne retournez pas le Produit Original conformément à notre politique de retour, nous ne pourrons pas vous rembourser (intégralement), ou nous pourrons vous facturer le Nouveau Produit. Le prix du Nouveau Produit sera égal au prix du Produit Original, même si le prix et/ou les taxes applicables ont changé. La commande de votre Nouveau Produit est soumise aux mêmes conditions de retour et de formation de contrat que la commande de votre Produit Original étant entendu que la commande du Nouveau Produit sera – mutatis mutandis – traitée comme une commande passée sur notre site Internet.

2.18 PRODUITS ENDOMMAGÉS OU DÉFECTUEUX

Pour Djoloo, la qualité est primordiale. Nous testons complètement tous nos produits en conditions réelles pour assurer qu’ils sont totalement capables de résister aux utilisations pour lesquelles ils ont été conçus. Il est extrêmement rare que nos produits soient endommagés ou défectueux. Djoloo a une obligation légale de s’assurer de la conformité de nos produits par rapport au contrat de vente.

Les produits retournés sont inspectés par le département Assurance Qualité Djoloo et remboursés si les dommages sont le résultat d’un défaut de fabrication ou d’une déviation des caractéristiques d’usine. Nous nous engageons à rembourser totalement le coût de tout produit défectueux.

Si le problème a été causé par des raisons autres que la qualité des matériaux ou de l’assemblage, le produit original vous est retourné. Nous ne remboursons pas les produits :

                  •               obtenus à partir d’une source autre que le site Internet ;

                  •               qui ont été endommagés par abus ou négligence (par ex. exposition à des produits chimiques, aux substances caustiques, à des flammes nues, à une haute température, à des objets pointus, etc.) ; et/ou

                  •               qui ont été endommagés par un mauvais usage ou des activités autres que celles prévues (par ex. utilisation de chaussures de course ou de chaussures de randonnée en tant que bottes de travail, etc.)

Veuillez noter que la durée de vie de tout produit dépend de l’utilisation que l’on en fait. Une utilisation normale du produite en fonction de sa destination entrainera une usure normale et donc une durée de vie plus importantes. Nos produits endommagés à la suite d’une utilisation et d’une usure normales ou qui ont excédé la durée de vie raisonnable du produit ne sont pas remplacés.

Notre équipe du service clientèle est à votre disposition pour vous aider. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou commentaire.

3. UTILISATION DU SITE INTERNET

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales pour l’usage du site Internet (« utilisation des Conditions générales du site Internet ») avant d’utiliser le site Internet et tout contenu Djoloo sur les réseaux sociaux, incluant mais sans s’y limiter Facebook et Twitter, Instagram (conjointement : le « site Internet ». Les dites Conditions générales du site Internet s’appliquent à toute visite et utilisation du site Internet, aussi bien en matière (comme défini ci-dessous), d’information, de recommandations, de produits et services qui vous sont fournis sur ou par le site Internet. En accédant et en utilisant le site Internet, vous marquez votre accord avec l’utilisation des Conditions générales du site Internet dans leur intégralité en plus de toute autre loi ou règlement qui s’applique au site Internet et à l’Internet. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’utilisation des Conditions générales du site Internet, veuillez quitter le site immédiatement.

3.1 CONTENU SUR LE SITE INTERNET

Tout contenu décrit ou affiché sur le site Internet, y compris, mais sans s’y limiter, des logos, icônes, marques déposées, du texte, des dessins, photographies, images, images animées, du son, des illustrations et logiciel (« contenu »), est la propriété de Djoloo, de ses sociétés affiliées, de ses concédant de licence ou de ses fournisseurs de contenu. Tous les éléments du site Internet, y compris mais sans s’y limiter, la conception générale et le Contenu, peuvent être protégés par copyright, des droits moraux, des droits de base de données, une marque déposée et d’autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation explicite au titre du présent contrat ou de tout autre accord avec Djoloo, aucune partie ou élément du site Internet ou de son Contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit. Le site Internet, son Contenu et tous les droits relatifs demeureront la propriété exclusive de Djoloo. Tous les droits en question sont réservés.

3.3 EXCLUSION DE GARANTIE

Le site Internet et le contenu sont gratuits et fournis « tels quels », sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit. Les informations sur le site Internet sont uniquement à finalité générale et ne constituent pas de conseils.

Djoloo n’affirme pas ou ne garantit pas que les informations et/ou les contenus du site Internet sont précis, complets ou actuels, ou que le site Internet ou le serveur qui rend le site Internet disponible sont exempt de virus ou de tout autre composant nocif. En outre, Djoloo ne fournit pas de connectivité ni d’infrastructure TI spécifique. Par conséquent, Djoloo ne peut pas affirmer ou garantir que le site Internet fonctionnera sans interruption ou sans erreur. Djoloo n’affirme ni ne garantit quoi que ce soit quant à l’utilisation du site Internet en matière de décence, exactitude, adéquation, utilité, opportunité, fiabilité ou autre, dans chaque cas dans la pleine mesure autorisée par les lois en vigueur.

3.4. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Votre utilisation du site Internet relèveront de votre responsabilité. Ni Djoloo, ni aucun de ses employés, dirigeants, directeurs ni aucun de ses agents ou toute autre partie impliquée dans la création, production ou livraison du site Internet ne sera responsable de dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou autres résultant de l’utilisation, ou de l’incapacité d’utiliser, du contenu sur le site Internet, y compris pour des dommages provoqués par des virus ou toute autre inexactitude ou imperfection des informations sur le site Internet, ou pour l’exécution des produits ou autre, résultant de ou en liaison avec les présentes Conditions générales d’utilisation du site Internet, même si Djoloo a été avertie de la possibilité de tels dommages.

3.5 LIENS VERS DES TIERS

Pour votre facilité et pour améliorer l’utilisation du site Internet, des liens vers des sites Internet possédés et contrôlés par des tiers peuvent être fournis de temps en temps. Ces liens vous entraînent hors des services Djoloo et hors du site Internet, et échappent au contrôle Djoloo. Ceci inclut des liens vers des partenaires qui peuvent utiliser les marques déposées dans le cadre d’un accord de partage des marques. Les sites Internet auxquels vous pouvez vous connecter ont leurs propres conditions générales et politique en matière de vie privée. Djoloo n’est pas et ne peut pas être tenue pour responsable de la teneur et des activités de ces sites Internet. Par conséquent, vous visitez/accédez à ces sites Internet entièrement à vos propres risques.

Veuillez noter que ces autres sites Internet peuvent envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, collecter des données ou solliciter des informations personnelles, et il vous est donc conseillé de vérifier les conditions d’utilisation et/ou la politique en matière de vie privée des sites en question avant de les utiliser.

3.6 UTILISATION ABUSIVE DU SITE INTERNET

Il vous est interdit d’utiliser le site Internet pour publier ou transmettre tout contenu écrit par l’utilisateur (comme défini ci-dessous) qui viole ou peut violer des droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui a un caractère menaçant, faux, trompeur, incendiaire, diffamatoire, d’intrusion dans la vie privée, obscène, pornographique, abusif, discriminant, illégal ou qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, d’atteinte aux droits de tout tiers ou qui pourrait entraîner une responsabilité civile ou violer une quelconque loi. Djoloo peut vous refuser l’accès au site Internet à tout moment à sa seule discrétion, ce qui inclura des situations dans lesquelles Djoloo estime que votre utilisation du site Internet est en infraction par rapport à une quelconque disposition des Conditions générales d’utilisation du site Internet et/ou des lois en vigueur.

Il vous est également interdit d’utiliser le site Internet pour faire de la publicité ou pour procéder à toute forme de sollicitation commerciale.

Il vous est interdit d’utiliser un quelconque logiciel, robot, araignée ou robot d’indexation, extracteur de pages ou tout autre moyen ou dispositif en vue (a) d’accéder, copier, affecter ou surveiller une quelconque partie du site Internet ou de son contenu, ou pour circonvenir la structure ou la présentation du site Internet ou d’un quelconque de ses contenus ou (b) d’interférer avec le fonctionnement du site Internet ou de toute transaction réalisée sur le site Internet, ou interférer avec ou affecter l’utilisation par toute personne du site Internet ou aider un quelconque tiers à acheter un quelconque produit sur le site Internet.

Il vous est interdit de chercher à accéder de manière non autorisée à une quelconque partie ou caractéristique du site Internet ou de tout système connecté au site Internet par piratage, exploration de mot de passe ou tout autre moyen illicite ou non autorisé.

3.7 CONTENU ÉCRIT PAR L’UTILISATEUR

L’ensemble des opinons, remarques, commentaires, dessin-modèles, graphiques, photographies, liens, questions, suggestions, informations, vidéos et autres contenus que vous ou d’autres utilisateurs du site Internet publiez ou transmettez en utilisant le site Internet (le « contenu écrit par l’utilisateur ») sera considéré non-confidentiel et non-propriétaire. En conséquence, Djoloo aura le droit non-exclusif, libre de redevance, d’utiliser, copier, distribuer et révéler à des tiers tout contenu écrit par l’utilisateur dans n’importe quel but, sur quelque media que ce soit et dans le monde entier (concession de licence). Vous reconnaissez et acceptez que Djoloo agit seulement en tant que circuit passif pour la distribution du contenu écrit par l’utilisateur, et ce sans responsabilité ou engagement envers vous ou tout autre tiers quant à la teneur ou l’exactitude du contenu écrit par l’utilisateur. Djoloo ne procédera pas à un contrôle permanent du contenu écrit par l’utilisateur publié par vous-même ou modéré entre les utilisateurs, et Djoloo n’aura aucune obligation d’y procéder. Sans préjudice de l’aspect général de ce qui précède, vous reconnaissez et acceptez que tout avis, remarque, commentaire, suggestion et autre information exprimé ou inclus dans le contenu écrit par l’utilisateur ne représente pas nécessairement ceux de Djoloo. Toute utilisation de votre part du contenu écrit par l’utilisateur est entièrement à vos propres risques. Vous acceptez et garantissez que tout contenu écrit par l’utilisateur publié ou transmis par vos soins est un original créé par vous et ne copie pas le travail d’un quelconque tiers ou ne viole de quelque autre manière les droits de propriété intellectuelle d’un quelconque tiers, ses droits en matière de vie privée ou ses droits personnels, et ne contient aucun élément diffamatoire ou offensant. En outre, vous acceptez et garantissez être en capacité d’accorder la licence comme stipulé dans le présent paragraphe. Vous acceptez de garantir et de continuer à garantir Djoloo et ses sociétés affiliées contre tous les coûts, dépenses, dommages, pertes et responsabilités encourus ou supportés par Djoloo ou ses sociétés dans le cadre de tout contenu écrit par l’utilisateur publié ou transmis par vous-même, ou de toute autre utilisation du site Internet de votre part.

Djoloo se réserve le droit, à sa seule discrétion, de bloquer ou supprimer (en tout ou en partie) tout contenu écrit par l’utilisateur publié ou transmis par vos soins et que Djoloo estime non-conforme aux présentes Conditions générales d’utilisation du site Internet (y compris du matériel qui porte ou peut porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers, droits en matière de vie privée ou droits personnels), ou qui est de toute autre façon inacceptable pour Djoloo.

Vous acceptez d’informer sans délai Djoloo par écrit (voir pour plus de détails la rubrique Comment nous contacter) de tout contenu écrit par l’utilisateur (ou de tout autre contenu) qui porte atteinte aux présentes Conditions générales d’utilisation du site Internet. Vous acceptez de fournir à Djoloo les informations suffisantes pour que Djoloo puisse examiner si un tel contenu écrit par l’utilisateur (ou tout autre contenu) porte atteinte aux présentes Conditions générales d’utilisation du site Internet. Djoloo accepte de bonne foi de faire des efforts pour examiner une telle plainte et prendra les mesures que Djoloo estime nécessaire à sa seule discrétion. Toutefois, Djoloo ne garantit ni n’affirme qu’elle bloquera ou enlèvera (en tout ou en partie) un tel contenu écrit par l’utilisateur ou tout autre contenu.


4.1 COMMENT NOUS CONTACTER ?

Si vous avez des questions ou commentaires au sujet du site Internet ou des Conditions générales Djoloo ou si vous souhaitez introduire une réclamation, n’hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse suivante :

RUE DE TERVAETE 16, 1040 ETTERBEEK (BELGIQUE)

4.2 DROIT ET JURIDICTION APPLICABLES

Les Conditions générales de Djoloo seront régies par le droit BELGE. Le droit BELGE s’applique au contrat de vente, à l’exclusion de la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CISG). Ceci n’affecte pas les droits obligatoires applicables en vertu de la loi de votre pays de résidence.

Vous pouvez porté tout litige qui pourrait survenir en vertu des présentes conditions devant les tribunaux de Bruxelles. Pareillement, Djoloo portera tout litige qui pourrait surgir en vertu des présentes Conditions générales de vente devant les tribunaux de Bruxelles.

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